CLOS DES MOINES
Présentation de la marque CLOS DES MOINES
Déposée le 26 novembre 2001 par la société MARTIN ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES MOINES est expirée depuis le 26 novembre 2021.
MARTIN ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2483418 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-07